Marque expirée - Marque en non vigueur

VALGOURMET
S.A. OULLINS DISTRIBUTION S.A.

Numéro de dépôt :
98755819
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2018

Présentation de la marque VALGOURMET

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) OULLINS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALGOURMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OULLINS DISTRIBUTION domicilié(e) QUARTIER CONSONAVES,26760 MONTELEGER (dossier no 2393248) - 26760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 505 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. OULLINS DISTRIBUTION domicilié(e) QUARTIER CONSONAVES,26760 MONTELEGER (dossier no 2393248) - 26760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALGOURMET est expirée depuis le 19 octobre 2018.

OULLINS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOIZIENNE


S.A. OULLINS DISTRIBUTION S.A. - QUARTIER CONSONAVES,26760 MONTELEGER (dossier no 2393248) - 26760 - France - SIREN 968505099


S.A. OULLINS DISTRIBUTION - QUARTIER CONSONAVES,26760 MONTELEGER (dossier no 2393248) - 26760 - France


Inscription le 16 février 1999 - Retrait partiel n°272144 - Publication au BOPI 1999-02-16

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393248 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707515 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.